Mentions légales

La consultation du site suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. Les termes « le site » ou « le site web » désignent ci-après le site Internet de SPC.

Identification : éditeur du site

Ce site est co-édité par :

CELS, Compagnie Européenne des Loueurs de Skis SA au capital de 100.000 Euros - RCS Nanterre : 877 610 923

Nom du Directeur de la Publication: M Phillipe KOIRANSKY, Directeur Général. Siège social : 424 Bureaux de la Colline 92213 Saint-Cloud Cedex - France Tél : 00 33 1 55 39 30 00 Fax : 00 33 1 55 39 30 10 E-Mail : netski@netski.com N° TVA Intracommunautaire : FR 96 877610923

Et : CILS, Compagnie Internationale des Loueurs de Skis SA au capital de 100.000 CHF

Nom du Directeur de la Publication: Mme Isabelle Bachmann, Présidente du conseil d'administration. Siège social : Chemin de la Prairie 5 A 1007 LAUSANNE - Suisse Tél : 00 41 21 635 54 43 Fax : 00 41 21 635 54 44 E-Mail : cils@netski.com n° Registre Fédéral : CHE-112.548.825

SPC est une centrale de promotion, de développement et de commercialisation de magasins de locations de matériel de skis sous l'enseigne NETSKI. Le site de SPC a été conçu et mis en ligne par la société SPC qui en assure également la maintenance technique.

L'hébergement est assuré par la société Equinix France :

114 Rue Ambroise Croizat, Saint-Denis 93200, France Tél : +33.148.17.65.00

Conditions d'utilisation

Marques déposées

La marque et le logo Netski figurant sur ce site sont des marques déposées par SPC. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon. Aucun autre droit que celui de visiter n'est conféré à quiconque. Notamment, la mise en ligne du présent site n'emporte pas licence d'utilisation des marques énumérées ci-dessus.

Propriété intellectuelle

Le site web a été réalisé par la Société SPC :

424, bureaux de la colline 92213, St Cloud cedex - France Tél : 01.55.39.30.00 Fax : 01.55.39.30.10 E-Mail : netski@netski.com Site web : www.netski.com

En application du Code de la propriété intellectuelle, la structure générale ainsi que tous les éléments du présent site web (mise en forme, textes, photographies, illustrations, logos, icônes, programmes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc...) sont la propriété pleine et entière de SPC. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright. La reproduction et/ou la présentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. Est notamment interdite la présentation d'une page des pages du site dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing).

De même, la pratique consistant à appeler un des éléments du site dans une page web n'appartenant pas au site est strictement interdite (in line linking).

Enfin, la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site nécessite l'accord de SPC. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au webmaster du site web (webmaster@netski.com).

L'utilisation du contenu du site en violation des termes de la présente licence peut être constitutive d'une contrefaçon, punie, par application des articles L335-2 et L716-9 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement, et de 300.000 euros d'amende.

Configuration technique

Pour visualiser ce site de façon optimale, nous vous recommandons d'utiliser Microsoft Edge, Google Chrome ou Mozilla Firefox. Certains contenus de ce site sont disponibles en téléchargement au format Adobe Acrobat (extension de fichier .pdf).

Données personnelles

Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés ». Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique par SPC destiné à votre identification ainsi qu'à la préparation de votre commande, et vous permettent de consulter l'historique de votre dossier.

En outre, ces données pourront être utilisées par SPC aux fins de prospection commerciale, sauf avis contraire de votre part. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer vos droits, vous pouvez nous envoyer un e-mail à : privacy@netski.com ou nous contacter par courrier postal à l'adresse suivante:

SPC Netski DPO 424, Bureaux de la colline 92113 Saint Cloud cedex - France

Les informations qui vous concernent sont exclusivement destinées à SPC. Vos données bancaires ne sont pas conservées ni par CFLS ni par CILS. Si nous décidons de modifier les termes de notre engagement, nous indiquerons ces changements sur cette page afin de toujours vous préciser les informations que nous collectons, leur utilisation et les conditions de leur cession.

Cookies

NETSKI n'utilise aucun cookie propriétaire : navigation, transaction, session, mémorisation des informations relatives à un formulaire (identifiant, adresse), préférences d'affichage de votre terminal (langue, résolution), mesures de sécurité comme l'expiration de votre session etc. Nous utilisons la technologie Web Storage.

Responsabilité

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des temps d'accès à son site Internet en raison des défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet.

De même, l'éditeur ne saurait être tenu responsable de l'interruption de ses services lorsqu'elle est amenée à interrompre momentanément l'accès à tout ou partie de son site Internet pour résoudre un problème technique ou pour faire évoluer celui-ci. L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.

L'éditeur n'est pas tenu responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.

L'éditeur ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'utilisateur est le seul responsable de l'utilisation de telles informations.

L'éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

L'éditeur ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Crédits Photos

: Banques d'images – Getty Images, Shutterstock.